Réglementation

B.O. n°8 du 20.02.2003 Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:05

Réglementation relative aux centres de vacances, de loisirs et placements de vacances à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs.

Réglementation relative à l'encadrement dans les centres de vacances et de loisirs Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:27

Les quotas d'encadrement - Les qualifications d’encadrement - Les diplômes permettant de diriger ou d’animer un centre de vacances et de loisirs - Les diplômes permettant de diriger ou d’animer les camps ou activités du scoutisme - La validation des stages pratiques (exemple de grille d'évaluation des stagiaires BAFA) - Le dispositif pénal et les mesures administratives - Les personnes ayant fait l'objet d'une mesure d'interdiction ou de suspension d'exercer toute fonction concourant à un accueil de mineurs.

Réglementation relative à l'hygiène et à la sécurité Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:44

La protection des mineurs - Suivi et assistance sanitaire des mineurs et du personnel - L'accès des enfants et des jeunes atteints de troubles de la santé ou de handicaps - L’accueil des enfants de moins de six ans - Les responsabilités et assurances - Les locaux - La sécurité des personnes et des biens - Contrôle sanitaire des denrées et de l'alimentation - Les transports et déplacements.

Réglementation relative aux activités Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:14

 

Réglementation relative aux formalités Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:46

Les déclarations et autorisations d’ouverture - Le contrôle de l'Etat - Textes de référence.

Education à l'environnement en CVL et réglementation Par Sonia BAEZA — Dernière modification 24/04/2006 21:04

Application de la réglementation relative aux centres de vacances, de loisirs et placements de vacances à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs.

Réglementation relative à la sécurité des piscines Par Sonia BAEZA — Dernière modification 08/06/2006 21:41

 

Réglementation relative à l'ouverture at au fonctionnement des CVL Par Sonia BAEZA — Dernière modification 08/06/2006 23:27

Les déclarations - Les assurances - L'encadrement - Les titres et diplômes permettant s'exercer - Les locaux - Le matériel - La santé et le suivi sanitaire - L'hygiène alimentaire - Les transports - Le camping - Les mini-séjours - Les séjours linguistiques - Les promenades - Les activités occasionnelles en autonomie - Affichage obligatoire - Les inspections - Déclaration obligatoire à la DDASS

Réglementation relative aux pratiques sportives en CVL Par Sonia BAEZA — Dernière modification 08/06/2006 23:32

Les activités aquatiques et nautiques - Les randonnées - L'escalade - Les activités aériennes - Le ski - Les sports de combat - Les sports mécaniques - Le tir à l'arc - Le VTT - Les parcours acrobatiques...

La nouvelle réglementation en CVL Par Sonia BAEZA — Dernière modification 08/06/2006 23:43

Les grandes lignes : Le projet éducatif et le projet pédagogique - L'encadrement - Les qualifications exigées pour exercer et diriger - Les locaux - Les assurances - Les activités physiques et sportives